Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EFFECTIVE
EFFECTIVE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3146578
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
EFFECTIVE de EFFECTIVE

Présentation de la marque EFFECTIVE

Déposée le 8 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFECTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EFFECTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFECTIVE domicilié(e) 2-4 rue Jean-Baptiste Huet - 78350 - JOUY EN JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 865 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque EFFECTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFECTIVE est expirée depuis le 8 février 2022.

EFFECTIVE a également déposé les autres marques suivantes : ASL LINGUISTIQUE , Color Industry , EFFECTIVE LINGUISTIQUE , boite vocale , Crazy Legs , EFFECTIVE LINGUISTIQUE ,


EFFECTIVE, société à responsabilité limitée - 2-4 rue Jean-Baptiste Huet - 78350 - JOUY EN JOSAS - France - SIREN 353865538


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482925 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes informatiques et logiciels. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Messagerie électronique ; communication par terminaux informatiques, notamment sur Internet ; transmission d'informations en ligne par centres serveurs ou par terminaux informatiques. Formation d'utilisateurs d'outils informatiques, de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels. Elaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes d'ordinateurs ; recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique ; conseils en informatique ; mise à disposition de logiciels au moyen de réseaux informatiques, par exemple du type Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.